Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERS CANTALIENS
LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94510065
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014

Présentation de la marque LES FROMAGERS CANTALIENS

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGERS CANTALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS domicilié(e) Les Vernières,15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT (dossier no 2258368) - 15220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2258368) - 31200 - France.

La marque LES FROMAGERS CANTALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMAGERS CANTALIENS est expirée depuis le 4 mars 2014.

LES FROMAGERS CANTALIENS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NECTAIRE ET SUPER BABUT FERMIER , FROMAGE SANTURBE , CHARLEMAGNE , MONT-GRELE , JORDANNE , LE BREDONS , ST NECTAIRE FERMIER , LE ROCHER DE BONNEVIE , ROQUEVIEILLE , LE PETIT CANTALIEN


LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME - Les Vernières,15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT (dossier no 2258368) - 15220 - France - SIREN 381377993


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2258368) - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2258368 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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